Mentions légales
Merci de lire avec attention les présentes mentions légales avant de parcourir le site du Domaine du Mérac. En consultant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes informations. Les responsables du site domainedumerac.fr sont :
1. Éditeur du site
Le site domainedumerac.fr est édité par :
Marguerite-Marie CHAPUIS
Exploitante du Domaine du Mérac
SIRET : 87876938900015
Adresse : Le Mérac, 1765 route de Davayé, 71850 CHARNAY-LÈS-MÂCON, France
Email : contact@domainedumerac.fr
Téléphone : 06 65 05 89 81
Site web : https://domainedumerac.fr
Responsable de publication : Marguerite-Marie CHAPUIS.
2. Création web
Création et intégration du site :
Régis DELARCHE
SIRET : 50058256700042
Adresse : 23, grande rue de la coupée, 71850 CHARNAY-LÈS-MÂCON, France
Email : rdelarche[@]gmail.com
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval (Québec), Canada H7P 0G1
Site internet : https://www.planethoster.com
4. Conditions d’utilisation du site
Le site domainedumerac.fr est accessible 7j/7 et 24h/24, sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance technique ou mise à jour. Marguerite-Marie CHAPUIS s’efforce de maintenir le site à jour et de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’internaute est invité à signaler toute information qu’il jugerait inexacte via l’adresse contact@domainedumerac.fr.
L’utilisateur s’engage à accéder au site au moyen d’un équipement récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur mis à jour.
5. Services fournis
Le site domainedumerac.fr a pour objet de présenter le Domaine du Mérac, ses vins et ses activités, et de permettre la vente en ligne de certaines cuvées. Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Marguerite-Marie CHAPUIS se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans préavis.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Marguerite-Marie CHAPUIS n’exerce aucun contrôle sur ces sites
et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leurs éventuelles indisponibilités.
La mise en place de liens hypertextes vers le site domainedumerac.fr est possible, sous réserve de respecter une présentation
loyale du lien et de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus. La responsable de publication se réserve le droit
de demander la suppression d’un lien qu’elle jugerait non conforme à l’objet du site.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site domainedumerac.fr (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, mises en page, ainsi que toute création originale) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Marguerite-Marie CHAPUIS.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, même partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques et logos éventuellement présentés sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Toute utilisation non autorisée de ces signes distinctifs peut engager la responsabilité de leur auteur.
8. Limitation de responsabilité
Marguerite-Marie CHAPUIS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’usage du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.
Les informations communiquées sur le site le sont à titre indicatif ; l’internaute reste responsable de l’utilisation
qu’il en fait et de la vérification de leur adéquation à sa situation.
9. Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur le site, notamment via les formulaires de contact et de commande, ainsi que par l’usage de cookies de mesure d’audience et de préférence.
Pour plus d’informations sur la collecte, le traitement et vos droits en matière de données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.
10. Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Mâcon.
Dernière mise à jour : 01/12/2025